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Marques déposées par l'association loi 1901 OXYGENE FEDERATION NATIONALE
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1000 ENFANTS MILLE NOEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1000 ENFANTS MILLE NOEL
OXYGENE FEDERATION NATIONALE (fédération d'associations loi 1901)

Numéro de dépôt :
3144212
Date de dépôt :
29/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
29/01/2012
1000 ENFANTS MILLE NOEL de OXYGENE FEDERATION NATIONALE

Présentation de la marque 1000 ENFANTS MILLE NOEL

Déposée le 29 janvier 2002 par l'association loi 1901 OXYGENE FEDERATION NATIONALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « 1000 ENFANTS MILLE NOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 OXYGENE FEDERATION NATIONALE domicilié(e) 15, BD VIVIER MERLE,69003 LYON - 69003 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OXYGENE FEDERATION NATIONALE domicilié(e) 15, BD VIVIER MERLE,69003 LYON - 69003 - France.

La marque 1000 ENFANTS MILLE NOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1000 ENFANTS MILLE NOEL est expirée depuis le 29 janvier 2012.

OXYGENE FEDERATION NATIONALE a également déposé les autres marques suivantes : OXYGENE


OXYGENE FEDERATION NATIONALE (fédération d'associations loi 1901) - 15, BD VIVIER MERLE,69003 LYON - 69003 - France


OXYGENE FEDERATION NATIONALE - 15, BD VIVIER MERLE,69003 LYON - 69003 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-27

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

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